Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site [Nom du site] par [Nom / Raison sociale].

2. Produits / Services

Les produits et/ou services proposés sont ceux décrits sur le site.

[Nom de l’entreprise] s’efforce de fournir des descriptions aussi précises que possible.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) / hors taxes (HT) selon le statut.

[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

4. Commande

Le client passe commande via le site.

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.

Un email de confirmation est envoyé après validation.

5. Paiement

Le paiement s’effectue via :

• Carte bancaire
  
• [PayPal / Stripe / autre]
  

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client.

Délais indicatifs : [X jours].

[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenu responsable des retards liés au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions :

• Produits personnalisés
  
• Contenus numériques téléchargés
  

8. Remboursement

En cas de rétractation, le remboursement est effectué sous 14 jours après réception du produit.

9. Garanties

Les produits bénéficient :

• de la garantie légale de conformité
  
• de la garantie contre les vices cachés
  

10. Responsabilité

[Nom de l’entreprise] ne pourra être tenu responsable des dommages indirects.

11. Données personnelles

Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site.

12. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.